Bernard Soulie


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard SOULIE
ingénieur civil divisionnaire de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000048418654(source JORF)
radiation
17 Novembre 202317/11/2023
De: Bernard SOULIE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil divisionnaire de la défense
date_debut="2024-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048418654(source JORF)
admission
17 Novembre 202317/11/2023
De: Bernard SOULIE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
10 octobre 2020
inspecteur de la justice
date_fin="2021-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000042255159(source JORF)
admission
22 Août 202022/08/2020
De: Soulie (Bernard)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000031561170(source JORF)
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Bernard SOULIE
vice-président au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteur des services judiciaires
Groupe:
Inspection générale des services judiciaires
date_debut="2012-09-03"
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Soulié (Bernard)
magistrat
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000019355478(source JORF)
admission
24 Août 200824/08/2008
De: Soulié (Bernard)
magistrat
Objet:
à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000465111(source JORF)
admission
21 Août 200721/08/2007
De: Soulié (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité « aéronautique », les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
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nomination
18 Juillet 200718/07/2007
De: Bernard Soulie
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Bernard Soulie
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Soulie (Bernard)
juge des enfants (Orléans)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Soulié (Bernard, Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Géorgie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Bernard Soulie
juge au tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Bernard Soulie
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
Juge
Remplace:M. Lamhout
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Bernard Soulie
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bernay
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juges
Juges d'instruction
Remplace:M. Pison
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Bernard Soulie
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bernay
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenus en position de service détaché
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenus en position de service
JORFTEXT000000368523(source JORF)
élévation
12 Janvier 199512/01/1995
De: Soulié (Bernard)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Soulié (Bernard, François, Albert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TRANSMISSIONS
Au grade de chef de bataillon de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
JORFTEXT000000159897(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.